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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD
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FOILLARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOILLARD
ETS T. DAVID ET L. FOILLARD S.A.

Numéro de dépôt :
1593283
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
16/05/2000

Présentation de la marque FOILLARD

Déposée le 16 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « FOILLARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS T. DAVID ET L. FOILLARD domicilié(e) 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSUEL - France.

La marque FOILLARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593283.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOILLARD est expirée depuis le 16 mai 2000.

ETS T. DAVID ET L. FOILLARD a également déposé les autres marques suivantes : BEAURAISIN , LAVIGNON , SOUBEIRAN Loù Souleù m'encanto , DEF , GRISELYS , VICTORET CAMBOULIVE , ROUMANILLE , SANCILLON


ETS T. DAVID ET L. FOILLARD S.A. - 69830 SAINT GEORGES DE RENEINS - France


Mr BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-45

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